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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRE D'ALLIANCES
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cocottes & cie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cocottes & cie
TERRE D'ALLIANCES, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4257735
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2026
cocottes & cie de TERRE D\'ALLIANCES

Présentation de la marque cocottes & cie

Déposée par voie électronique le 17 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRE D'ALLIANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cocottes & cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRE D'ALLIANCES domicilié(e) 76 AVENUE de Marboz, CS 17130 - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 543 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D ALLIANCES, Mme. Odile LENGRAND domicilié(e) 76 AVENUE de Marboz, CS 17130 - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

La marque cocottes & cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cocottes & cie arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

TERRE D'ALLIANCES a également déposé les autres marques suivantes : TERINNOV , La Locale à 100 % , La Locale 100 % ISSUE DE BLE 100 % LOCAL , TERRINOV , La 100 % Locale , coopine , La Locale 100 %


TERRE D'ALLIANCES, société coopérative agricole - 76 AVENUE de Marboz, CS 17130 - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France - SIREN 775543713


TERRE D ALLIANCES, Mme. Odile LENGRAND - 76 AVENUE de Marboz, CS 17130 - 01007 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.